top of page
Qu'est-ce que le Guichet ?
Mentions Légales

Editeur et responsable de la publication

  • 3asm est l'éditeur de ce site.

  • Adresse : 5 avenue du 1er mai - 91 120 Palaiseau

  • Mail : 3asm@3asm.fr

  • Site Internet : http://www.3asm.fr

  • Toutes les informations de ce site sont la propriété exclusive de 3asm.

 

Création, hébergement, photos du site

Contenu du site

  • Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images, photos, plans et éléments multimédia. Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de la société 3asm, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les images et les textes du site ne sont en aucun cas contractuels.

Marques déposées

  • Toutes les marques déposées, les logos de la société 3asm qui figurent sur ce site sont la propriété exclusive de la société 3asm.

  • Il est interdit de les utiliser, de les télécharger de manière définitive, de les reproduire ou de les diffuser de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de la société 3asm.

  • Informations transmises par un utilisateur

  • Toute information transmise par un utilisateur à 3asm via ce site sera considérée comme non confidentielle. 3asm pourra l'utiliser, l'archiver, la commercialiser notamment pour le développement de ses Offres et ce sans restriction aucune. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant.

  • 3ASM est joignable au 01.60.92.19.30

  • Notre numéro Siret : 539 541 805 000 39

  • Notre code APE : 8810A

  • Notre numéro d’autorisation : ARRETE N° 2012-ARR-DPAH-0728

  • Notre numéro de déclaration : W912005594

  • Ce droit peut s'exercer en contactant l’éditeur du site 3asm@3asm.fr

 

Cookies

  • 3asm se réserve le droit d'installer des Cookies lorsque vous visitez le site. L'utilisateur reconnait être informé de cette possibilité. La plupart des navigateurs vous donnent la possibilité d'accepter ou de refuser les Cookies, ou d'être prévenu en cas de Cookies pour les accepter ou les refuser au cas par cas. De même les Cookies peuvent être supprimés de votre terminal à tout moment.

 

Confidentialité

Tous les échanges via le formulaire de contact sur le site gre-sante.org  (Guichet de Réclamation en Santé du Conseil Territorial de l'Essonne) sont confidentiels et établis à destination exclusive de ses destinataires. Il est protégé par les règles relatives au secret des correspondances et au secret professionnel.​

Nous suivre

  • Facebook - White Circle

​© 2019 Poussières d'Etoiles

Photos : Alexia Raynaud - Adobe Stock

 

Mentions légales

Contactez-nous

bottom of page